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Procès verbal de l’Assemblée Générale du 26 avril 2025

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Procès verbal de l’assemblée générale d’avril 2024

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Procès verbal de l’Assemblée Générale du 15 avril 2023

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Procès verbal de l’Assemblée Générale 2022

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Procès-verbal de l’assemblée générale 2021

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Révisions de décisions d’attributions recours grand gibier 2025-2026

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Décisions d’attributions initiales grand gibier 2025-2026

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Relevé Attributions Recours grand gibier 2025-2026

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Relevé Attributions Initiales grand gibier 2025-2026

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Registre des chasseurs Chasse Accompagnée – Filleuls

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Registre des chasseurs Chasse Accompagnée – Parrains

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Attributions Faisan Commun 25-26

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Attributions Lièvre 25-26

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Attributions Perdrix Grise 25-26

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Attributions Perdrix Rouge 25-26

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Attributions Poule Faisane 25-26

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Recours Faisan Commun 25-26

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Recours Lièvre 25-26

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Recours Perdrix 25-26

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Recours Poule Faisane 25-26

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Procès verbal de l’Assemblée Générale du 26 avril 2025

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Procès-verbal de l’assenblée générale du 23 avril 2016

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Procès-verbal de l’assenblée générale du 1er avril 2017

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Procès-verbal de l’assemblée générale du 6 avril 2018

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Procès verbal de l’Assemblée Générale du 27 avril 2019

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Procès verbal de l’Assemblée Générale du 20 mai 2020

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Règlement intérieur de la Fédération

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Statuts de la Fédération

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Procès-verbal de l’assemblée générale 2021

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Procès verbal de l’Assemblée Générale 2022

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Procès verbal de l’Assemblée Générale du 15 avril 2023

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Procès verbal de l’assemblée générale d’avril 2024

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Timbre vote : 1 chasseur 1 voix

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Procès verbal de l’Assemblée Générale du 26 avril 2025

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Relevé Attributions Recours grand gibier 2025-2026

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Relevé Attributions Initiales grand gibier 2025-2026

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Registre des chasseurs Chasse Accompagnée – Filleuls

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Registre des chasseurs Chasse Accompagnée – Parrains

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Déclaration de détention d’appelants

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Arrêté de suspension de la chasse du courlis cendré

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Tableaux relatifs à la fermeture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier migrateur

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Tableaux relatifs à l’ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier migrateur 25-26

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Circulaire PMA Sauvagine

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Circulaire PMA Caille

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Demande d’inscription aux formations du permis

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Autorisation de droit de chasse

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Fiche de mortalité extra-cynégétique (grand gibier)

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Formulaire de demande d’attribution « bracelet sanitaire »

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Formulaire de demande d’attribution « bracelet de remplacement » sur gibier bléssé

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Demande de changement de surface de territoire de chasse

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Demande de plan de chasse et de plan de gestion

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Charte d’agrainage 2023-2029

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Demande de mutualisation des territoires

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Calendrier de récupération des mâchoires de biches, cerfs et faons

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Note d’info réclamant (définitif)

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Note d’info réclamant (provisoir)

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Note d’info réclamant (déclaration de travaux)

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Attestation dégâts : Mairie

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Attestation dégâts : Particulier/Professionnel

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Consignes de chasse en battue

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Arrêté fixant le nombre minimum et maximum d’animaux soumis à plan de chasse (2025-2026)

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Demande d’autorisation de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

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Dossier d’inscription à l’examen de piégeage

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Arrêtés et modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts – groupe 2

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Déclaration triennale de régulation par piégeage des espèces classées nuisibles

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Arrêté du 3 août 2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts – Espèces groupe 2

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Arrêté fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts pour la période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 – Groupe 3

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Procès-verbal de l’assenblée générale du 23 avril 2016

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Procès-verbal de l’assenblée générale du 1er avril 2017

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Procès-verbal de l’assemblée générale du 6 avril 2018

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Procès verbal de l’Assemblée Générale du 27 avril 2019

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Procès verbal de l’Assemblée Générale du 20 mai 2020

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Règlement intérieur de la Fédération

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Statuts de la Fédération

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Timbre vote : 1 chasseur 1 voix

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Arrêté d’approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du 23 octobre 2015

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Arrêté avenant perdrix grise

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Avenant agrainage

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Avenant pour l’utilisation de bracelets de secours

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Arrêté pour le non marquage des sangliers de moins de 15 Kg plein

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Avenant au schéma de gestion cynégétique concernant la définition des chasses collectives au grand gibier

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SDGC 2023-2029

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Arrêté modifiant les dispositions du SDGC pour la période 2023-2029

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Arrête global – Perdrix rouge – département d’Eure et loir

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Arrête global – Perdrix – département d’Eure et loir

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Arrête global – Lièvre – département d’Eure et loir

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Arrête global – Poule faisane – département d’Eure et loir

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Arrête global – Faisan – département d’Eure et loir

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Révisions de décisions d’attributions recours GG 2025-2026

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Décisions d’attributions initiales GG 2025-2026

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Relevé Attributions Recours grand gibier 2025-2026

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Relevé Attributions Initiales grand gibier 2025-2026

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Registre des chasseurs Chasse Accompagnée – Filleuls

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Registre des chasseurs Chasse Accompagnée – Parrains

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Arrêté du 27 août 2025 encadrant la chasse de certains oiseaux

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Arrêté du 27 août 2025 encadrant la chasse de la tourterelle des bois

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Ouverture Gibier d’eau

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Arrêté du 1er juin 2015 relatif à la chasse de la Bernache du Canada

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